La semaine dernière, j'ai participé à un atelier proposé par les Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon[1] : « Faire l'histoire d'un lieu ».
L'atelier a porté sur les recherches à mener sur tout type de lieu : commune, bâtiment, édifice public, ouvrage d'art, lieu privé. L'intervention s'est faite en nous présentant successivement chaque série et son contenu tous lieux confondus, suivie d'une exposition portant sur cinq exemples rhodaniens.
Afin de pouvoir mettre en pratique plus concrètement les informations tirées de cet atelier, je vous en propose un petit résumé par type de lieu. Je scinderai ma présentation en trois articles : un pour chaque type de lieu (bien privé, commune, édifice public).

Le but de ces articles ne sera pas d’atteindre l'exhaustivité ni de vous donner une méthodologie complète de recherches : ils s'appuient simplement sur les informations données lors de l’atelier auquel j'ai assisté (voire sur mon expérience personnelle, toutefois limitée). Ils vous donneront cependant j’espère un aperçu suffisant des richesses des Archives pour vous donner envie de vous lancer dans des recherches de ce type.

Je commence aujourd'hui par l’histoire d'un bien privé (maison notamment), ce sujet complétant davantage les recherches sur ses ancêtres menées par le généalogiste que les autres sujets.
Les articles suivants aborderont l'histoire d'une commune et l'histoire d'un édifice public.

Les principaux documents à consulter pour faire l'histoire d'un lieu privé

La situation de ce bien sera identifiée à travers le plan cadastral (cadastre napoléonien au XIXème siècle en série 3 P et de plus en plus souvent en ligne sur les sites des Archives départementales, cadastre rénové au XXème siècle en série W). Le numéro de la parcelle permettra d'accéder à des informations nominatives sur les propriétaires.

Extrait d'un plan cadastral

Extrait d'un plan cadastral (Lucenay, 1836, 3 P 936, Section dite du Village). Cliquer pour zoomer. (Source : AD69)

Ses propriétaires successifs seront connus via :

  • les matrices cadastrales (série 3 P) qui détaillent aussi le bien (superficie, revenu imposable),
  • l’enregistrement (série 3 Q) pour la période moderne ou le contrôle des actes de notaires (série 10 C) pour l'Ancien régime,
  • les hypothèques (série 4 Q),
    Les prochains ateliers proposés par les AD du Rhône portent sur le cadastre, les hypothèques et l'enregistrement ; nous n'en dirons donc pas plus pour le moment sur ces sujets particulièrements vastes.
  • les divers actes notariés : successions, donations et ventes, inventaires après décès, ... (série 3 E pour la période moderne et contemporaine, série 1 B pour l'Ancien Régime). Il faudra bien sûr consulter de nombreux actes successifs pour reconstituer le fil des ventes et autres successions. Par exemple, quand j'ai fait l'histoire de la maison de famille de mes beaux-parents à Lucenay dans le Beaujolais, j'ai consulté une vingtaine d'actes notariés de 1909 à 1778 (7 contrats de mariage, 3 testaments et 3 inventaires après décès, 1 succession, 3 donations ou donations-partages, 1 cession, et 4 ventes), et je n'ai sûrement pas encore tout trouvé...

Extrait d'un partage entre héritiers

Extrait d'un partage entre héritiers (Maître Cartellier, Partage entre les consorts PERRIER, 28/05/1833. Cliquer pour zoomer. (Source : AD69)

Premier lot.
1° Un bâtiment composé d'une maison et grenier au dessus
une écurie, fenil audessus et un hangard avec la communauté de
la cour indivisée avec les héritiers de Marie Carret. Ces immeubles
situés à Lucenay, territoire du bourg, confinés + [au levant] les batimens des dits
héritiers de Marie Carret ; et au couchant, par les batimens de
françois Chazot.
2° Et un jardin situé audit lieu, même territoire, contenant un are
sept centiares, confiné au levant, par le pré des héritiers de Marie
Carret et au couchant, par la vigne de la femme Carret.

Les habitants au fil du temps pourront être trouvés à partir du nom du propriétaire trouvé précédemment, complété par les recensements (série 6 M) qui listent tous les membres d'un foyer. Les recensements de 1836 au début du XXème siècle sont de plus en plus souvent en ligne sur les sites des Archives départementales.

Extrait d'un recensement

Extrait d'un recensement (Lucenay, 1836, vue 1, 6 MP 1). Cliquer pour zoomer. (Source : AD69)

Les travaux effectués sur les bâtiments pourront être déduits des divers actes notariés successifs (séries 3 E et 1 B) qui décrivent le bien (organisations, ouvertures, pièces, dépendances, ...), mais aussi via les comptes des consuls et receveurs mentionnant des travaux privés pour l'Ancien Régime (série 2 B).

Liste des séries d'Archives et de leur contenu pour faire l'histoire d'un bien privé
Les séries modernes et contemporaines

Ces séries, leur contenus et leurs cotations, sont relativement homogènes d'un service d'Archives départementales à un autre. On pourra donc assez facilement retrouver les mêmes informations pour le département qui nous intéresse.

Série M : administration générale et économie

  • Sous-série 3 M : électeurs
  • Sous-série 6 M : recensements

Série P : finances, cadastres, postes

  • Sous-série 3 P : cadastre napoléonien
    Réalisé dans la première moitié du XIXème siècle, une seule fois pour chaque commune. Sont disponibles aux AD : plan cadastral et matrices.
  • Sous-série W : cadastre rénové
    Mise à jour du premier cadastre effectuée dans le courant du XXème siècle. Seules les matrices sont disponibles (pour le département du Rhône, à voir au cas par cas ailleurs), les plans étant encore aux services du Cadastre.

Série Q : Domaines, enregistrements, hypothèques

  • Sous-série 3 Q : Enregistrements
    Actes civils publics, actes sous seing privé, baux, déclarations de successions, actes judiciaires, actes d'huissiers, actes administratifs, tables ou fiches de décès.
    Les documents sont classés par bureau (zone géographique rassemblant plusieurs communes). Les limites de ces bureaux ont beaucoup changé au cours du temps, un même lieu pourra donc figurer dans les archives de différents bureaux successivement.
  • Sous-série 4 Q : hypothèques
    Elle rassemble des documents de transcription des actes notariés (avec par exemple la description complète d'un bien mobilier) et des inscriptions aux hypothèques.
    Il existe une table alphabétique des vendeurs et des acheteurs.

Série U : Justice

  • Registres du commerce et des sociétés, dossiers des commerçants et des sociétés.
Les séries anciennes

Le contenu de ces séries est un peu plus hétérogène d'un service d'Archives à l'autre, que les séries de l'époque moderne. On ne retrouvera donc pas forcément les mêmes types de contenu dans le même cadre de classement dans les différentes Archives.

Série B : Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • Sous-série 1 B : inventaires après décès décrivant les mobiliers et les biens du décédé, les successions, les acceptations, les ventes, ainsi que les donations, substitutions et adjudications.
  • Sous-série 2 B : comptes des consuls et receveurs mentionnant des travaux sur les bâtiments privés.

Série C : administrations provinciales de l'Ancien Régime

  • Sous-série 10 C : contrôles des actes de notaires et sous seings privés (ancêtre de l'Enregistrement), organisés par Bureau.

Série E : familles et seigneuries

  • Sous-série 1 E (EFAMILLE/EP) : titres des familles d'émigrés ou d'emprisonnés pendant la Révolution.
Séries de toutes périodes

Série E : notaires, communes

  • Sous-série 3 E : actes notarié
    Aperçu des biens mobiliers et immobiliers, à travers les achats, ventes, mutations de propriétés (avec parfois des plans annexés), les testaments, contrats de mariages et donations.

Série J : archives privées
Cette série étant composée d'archives déposées par des particuliers, des entreprises et sociétés, des architectes, leur contenu peut être très variable. A titre d'exemple, les Archives du Rhône possèdent des fonds de plusieurs familles (titres de biens fonciers, terriers et censiers, plans, travaux, inventaires).

Fonds divers
  • Série PER : Les annuaires et autres indicateurs peuvent être utiles pour identifier un commerce.

Le site Internet des Archives du Rhône ayant des modules de recherches particulièrement efficaces (par thème ou par cadre de classement), je ne saurais que trop vous conseiller d'y jeter un œil pour en savoir plus. Certains instruments de recherche sont en ligne et permettent de préparer efficacement ses recherches.

A suivre dans des prochains articles : faire l'histoire d'une commune et faire l'histoire d'un édifice public.


[1] Depuis le 1er janvier 2015 et la création de la Métropole de Lyon, le département du Rhône rassemble les communes de l'Ancien Rhône moins celles de la Métropole lyonnaise ; les Archives départementales du Rhône, qui hébergent toutefois encore les archives de toutes les communes de l'Ancien Rhône, ont été rebaptisées à l'occasion ; par souci de simplicité, nous les appellerons quand-même par la suite « Archives du Rhône ».

Source de la première illustration :
©Scribavita (la façade de la maison de famille de mes beaux-parents, avant les travaux de rénovation pour devenir un gîte)

Article écrit par Chantal, le 22 décembre 2015

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